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Tout savoir sur les commissions bancaires

Toutes les banques disposent d’une grille tarifaire. Cette dernière comporte des lignes qui détaillent les frais liés à chacun de leurs services, notamment les commissions bancaires. Il s’agit en réalité d’un montant facturé sur votre compte selon le service que vous a rendu la banque ou à la suite de certaines irrégularités de fonctionnement du compte. Mais, quels sont les types de commissions bancaires existe-t-il ? Et comment sont-ils prélevés ? Eléments de réponse.

Que savoir des commissions bancaires ?

Les commissions bancaires correspondent au prix que vous payez à votre banque pour plusieurs raisons. Il peut s’agir de la fourniture d’un produit, de la réalisation d’une opération ou encore de la mise à disposition d’un service. Cependant, des cas d’incidents de paiement et d’irrégularités de fonctionnement du compte peuvent également conduire au prélèvement des commissions bancaires. Généralement, certains frais sont désignés par les termes tels que commission, cotisation ou encore abonnement.

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Quels sont les différents types de commissions bancaires ?

On distingue plusieurs types de commissions bancaires. On peut citer :

Les commissions pour un service, une fourniture de produit ou la réalisation d’opération

Au nombre des commissions versées pour la réalisation d’une opération, la fourniture d’un produit ou l’échange d’un service, on a :

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  • Les frais de tenue de compte ;
  • La cotisation bancaire ;
  • Les frais d’émission d’un chèque bancaire ;
  • Les frais de dossier ;
  • Les frais de gestion d’un compte inactif ;
  • La cotisation à une offre groupée de services ;
  • Les frais de recherche de documents ;

Les commissions liées aux irrégularités de fonctionnement de compte

Les frais pour les irrégularités de fonctionnement de compte sont aussi facturés en cas d’incidents de paiements. Il s’agit de :

  • Les commissions d’intervention ;
  • Les frais relatifs aux incidents de paiement sur opérations de paiement :
  • Les frais de rejet de prélèvement pour manque de provision ;
  • Les frais pour notification d’une interdiction d’émission de chèque ;
  • Les frais de non-exécution de virement en permanence pour manque de provision ;
  • Les forfaits de frais par chèque.
  • Les frais relatifs aux autres incidents et irrégularités :
  • Les frais de saisie-attribution ;
  • Les frais pour déclaration à la BF d’une décision de retrait de carte ;
  • Les frais de lettre d’information ;
  • Les frais par saisie administrative à tiers détenteur ;

Quelles sont les commissions bancaires avec montant plafonné ?

Toutes les commissions bancaires ne bénéficient pas d’un montant plafonné. Celles qui en disposent sont entre autres :

  • Les commissions d’intervention : 8€/opération pour particuliers ;
  • Les frais de comptes inactifs : 30€/an;
  • Les frais de rejet d’un chèque : 30€ lorsque le montant du chèque est en-dessous ou égale à 50€, 50€ pour les montants de chèque supérieurs à 50€.